Conditions générales

Bienvenue chez TAC’ON’ART ! Les présentes conditions générales définissent les règles et réglementations relatives à l’utilisation de notre site web et à la participation à nos programmes et activités.

En accédant à ce site web et/ou en participant à nos programmes, vous acceptez intégralement les présentes conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions générales ou une partie de ces conditions générales, vous ne devez pas utiliser ce site web ni participer à nos programmes.

1. Définitions

Dans les présentes conditions générales :

  • “TAC’ON’ART”, “nous”, “notre” ou “nos” désigne l’organisation à but non lucratif TAC’ON’ART.
  • “Site web” désigne le site web de TAC’ON’ART, accessible à l’adresse [Insérer l’adresse du site web ici].
  • “Utilisateur”, “vous” ou “votre” désigne toute personne accédant ou utilisant le site web ou participant à nos programmes.
  • “Programmes” et “Activités” désignent les spectacles théâtraux, les spectacles de variétés, les productions de textes originaux et autres événements organisés par TAC’ON’ART.

2. Utilisation du site web

Vous ne pouvez utiliser notre site web qu’à des fins légales. Vous ne devez pas utiliser notre site web d’une manière qui enfreigne une loi ou une réglementation locale, nationale ou internationale applicable.

Vous vous engagez à ne pas :

  • Reproduire, dupliquer, copier ou revendre une partie de notre site web en violation des dispositions des présentes conditions générales.
  • Endommager, interférer avec, perturber l’accès ou altérer la fonctionnalité du site web ou de tout contenu qui s’y trouve.
  • Utiliser le site web pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées.

3. Participation aux programmes et activités

La participation aux programmes et activités de TAC’ON’ART est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription. Nous nous réservons le droit de refuser la participation à toute personne qui ne respecte pas nos directives ou dont le comportement est perturbateur.

Nous nous engageons à fournir un environnement sûr et inclusif à tous les participants. Toute forme de harcèlement, de discrimination ou de comportement inapproprié ne sera pas tolérée.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu, la mise en page, la conception, les données, les graphiques et les images de ce site web sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété de TAC’ON’ART ou de nos concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer le contenu de ce site web sans notre autorisation écrite préalable.

Tous les textes originaux ou les spectacles produits par TAC’ON’ART sont également protégés par le droit d’auteur. La reproduction ou la distribution non autorisée est interdite.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, TAC’ON’ART ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation du site web ou de votre participation à nos programmes.

Nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons aucune déclaration quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité du contenu de ce site web. Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus de l’utilisation de ces informations.

6. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager TAC’ON’ART de toute responsabilité en cas de réclamations, dommages, responsabilités, coûts et dépenses (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) découlant de ou liés à votre utilisation du site web, à votre participation à nos programmes ou à votre violation des présentes conditions générales.

7. Modifications des conditions générales

TAC’ON’ART se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web et votre participation à nos programmes après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales.

Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des modifications.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.

9. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

  • E-mail : maisadibi0@gmail.com
  • Adresse : 3 ROUTE DE LA FEUILLE, 18600 SAINT-AIGNAN-DES-NOYERS
  • Téléphone : +33369512615

10. Numéro d’identification de l’association

Numéro d’identification de l’association : W182001475